Forum officiel des Flying Colors- Corsaire1604-
 
AccueilFAQRechercherS'enregistrerMembresGroupesConnexion

Partagez | 
 

 Accord "Loyaux Hollandais"

Aller en bas 
AuteurMessage
John Hornblower
Admin
avatar

Messages : 180
Date d'inscription : 19/12/2007

MessageSujet: Accord "Loyaux Hollandais"   Mer 19 Mar - 0:57

Préambule

Le Stathouder des Provinces-Unies,
Sa majesté Le roi d’Angleterre,
S’inspirant des héritages culturels, religieux et humanistes des royaumes dont ils ont la charge et persuadés que leur nation, tout en restant fiers de leur identité et de leur histoire nationale, sont résolus à dépasser leurs anciennes divisions,

ont désigné respectivement comme plénipotentiaires pour les confréries « Les loyaux Hollandais » et « Flying Colors »

Le capitaine Van Der Groen,
et John Hornblower, Captain de la Royal Navy

Lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs reconnus en bonne et due forme, sont convenus des dispositions qui suivent:

Article 1
Les confréries susvisées s’engagent à observer une neutralité réciproque.

Article 2
Les confréries susvisées s’engagent à ne pas prendre part à des actions maritimes ou terrestres ayant pour objectif des ports appartenant aux royaumes des Provinces-Unies ou d’Angleterre.

Article 3.1
Les confréries signataires s'engagent à ne pas s'attaquer aux différentes confréries mentionnées dans l'annexe.
Article 3.2
Une confrérie ne pourra être portée responsable de la riposte effectuée en réponse à une attaque de l'un de ses membres par une des confréries de l'annexe.
Article 3.3
Afin de préserver cet accord, les confréries signataires devront informer de toute action intentée par l’une ou l’autre des confréries mentionnées en annexe.
En contrepartie, et sauf mauvaise foi évidente de la part d'une des confréries, l'autre confrérie s’engage à observer une neutralité de 72h heures avant de décider de la rupture de cet accord.

Article 4.1
Il est convenu de porter la durée de cet accord à trois mois, renouvelable par tacite reconduction par tranches de trois mois.
Article 4.2
En cas de rupture de cet accord, les parties susvisées conviennent d’observer une période de neutralité.
Cette période ne pourra être inférieure à 72h heures. Le délai de départ de cette période de neutralité démarrera à partir du moment où la décision aura été notifiée à la partie adverse.


Annexe:
-Die with your boots on
-Ghost Squadron
-The English corsairs
-Niew Nederland
-Loyaux Hollandais
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://flyingcolors.forum-actif.net
 
Accord "Loyaux Hollandais"
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» "PPA" ou "PPE" OU "PPP"
» Cal "Chien accordéon" et sa copine ???
» Menu accordéon "plat"
» Accordéon "simple"
» [RESOLU] "Symbiose" entre SoftwareZator et site web....

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Flying Colors :: Embassy :: Pact-
Sauter vers: