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 Accord "Ordre de Malte"

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John Hornblower
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Messages : 180
Date d'inscription : 19/12/2007

MessageSujet: Accord "Ordre de Malte"   Mer 19 Mar - 1:01

Préambule

Son Altesse Eminentissime, Monseigneur le Grand Maître de l’ordre de Malte Alof De Wignacourt,
Sa majesté Le roi d’Angleterre Jacques 1er,
S’inspirant des héritages culturels, religieux et humanistes des royaumes et des hommes dont ils ont la charge et persuadés que leurs ressortissants, tout en restant fiers de leur identité et de leur histoire nationale, sont résolus à dépasser leurs anciennes divisions,

ont désigné comme plénipotentiaires pour les confréries « Ordre de Malte » et Flying Colors »

Wolf Larsen, Grand Chancelier »
et John Hornblower, Captain de la Royal Navy

Lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs reconnus en bonne et due forme, sont convenus des dispositions qui suivent:

Article 1
Les confréries susvisées s’engagent à observer une neutralité réciproque.
Article 2
La confrérie de l’Ordre de Malte s’engage à ne pas prendre part à des actions maritimes ou terrestres ayant pour objectif des ports appartenant au royaume d’Angleterre.
Article 3.1
Les confréries signataires s'engagent à ne pas s'attaquer aux différentes confréries mentionnées dans l'annexe.
Article 3.2
Une confrérie ne pourra être portée responsable de la riposte effectuée en réponse à une attaque de l'un de ses membres par une des confréries de l'annexe.
Article 3.3
Afin de préserver cet accord, les confréries signataires devront informer de toute action intentée par l’une ou l’autre des confréries mentionnées en annexe.
En contrepartie, et sauf mauvaise foi évidente de la part d'une des confréries, l'autre confrérie s’engage à observer une neutralité de 72h heures avant de décider de la rupture de cet accord.

Article 4.1
Il est convenu de porter la durée de cet accord, dénommé «Ordonnance d’Entente Cordiale » à trois mois, renouvelable par tacite reconduction par tranches de trois mois.
Article 4.2
En cas de rupture de cet accord, les parties susvisées conviennent d’observer une période de neutralité.
Cette période ne pourra être inférieure à 72h heures. Le délai de départ de cette période de neutralité démarrera à partir du moment où la décision aura été notifiée à la partie adverse.


Annexe:
-Die with your boots on
-Ghost Squadron
-The English corsairs
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